Declaration prealable Autorisé

01601616N0012

Transformation sans extension ni diminution de surface

Ansac Sur Vienne / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU- LES PIECES DE LAVALETTE ROUTE DEPARTEMENTALE N_ 952 ANSAC SUR VIENNE 16500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/09/2016

Décision

01/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ansac Sur Vienne (16016)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16500
Adresse: LIEU- LES PIECES DE LAVALETTE ROUTE DEPARTEMENTALE N_ 952 ANSAC SUR VIENNE 16500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.442 m²	280 m²	280 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AEROSET
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0B 748
Parcelle 2: 0B 747
Parcelle 3: 0B 487

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AEROSET

SIREN 794910539

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE BELMONTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

DANIEL MERTEN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1949

Président de SAS

NIMROD GROUP

SIREN 321337065

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL KOSKAS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

PASCAL WIZEL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1963

EDDY EPHRATI

Président de SAS - né(e) en 1961

Société liée

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Société liée

FORVIS MAZARS

SIREN 780138715

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE KERNEIS

Directeur Général - né(e) en 1978

ALAIN CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LES PIECES DE LAVALETTE
Lieu-dit terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE N_ 952
Localité terrain: ANSAC SUR VIENNE
Commune source: 16016
SIREN demandeur: 794910539
SIRET demandeur: 79491053900020
Code APE demandeur: 30.30Z
Localité demandeur: NOUIC
Code postal demandeur: 87330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/09/2016
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Ansac-Sur-Vienne, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²