Permis d amenager Autorisé

0770851600001

Non renseigné

Chanteloup En Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse AVENUE DU CHENE SAINT FIAC RD231 - RD5 CHANTELOUP EN BRIE 77600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

59.531 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/11/2016

Décision

21/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chanteloup En Brie (77085)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77600
Adresse: AVENUE DU CHENE SAINT FIAC RD231 - RD5 CHANTELOUP EN BRIE 77600

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YA 298
Parcelle 2: YA 459
Parcelle 3: YA 460

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU CHENE SAINT FIAC
Lieu-dit terrain: RD231 - RD5
Localité terrain: CHANTELOUP EN BRIE
Commune source: 77085
Localité demandeur: NEUILLY SUR SEINE
Code postal demandeur: 92200
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/11/2016

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2017