Permis de construire Chantier commencé

07408818A0015

Nouvelle construction

Copponex / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 23 ROUTE DES PLANTATIONS COPPONEX 74350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.586 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/12/2018

Autorisation

12/09/2018

Décision

12/09/2018

Début chantier

04/12/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Copponex (74088)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74350
Adresse: 23 ROUTE DES PLANTATIONS COPPONEX 74350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.586 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VERGERS TISSOT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 148
Parcelle 2: ZD 238

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VERGERS TISSOT

SIREN 339678906

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU TISSOT

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: 23 ROUTE DES PLANTATIONS
Localité terrain: COPPONEX
Commune source: 74088
SIREN demandeur: 339678906
SIRET demandeur: 33967890600035
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: COPPONEX
Code postal demandeur: 74350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 04/12/2018
Date réelle d’autorisation: 12/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2018
Type de service public: Non rempli

Copponex, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 4 Surface : 436 m²