Permis d amenager Autorisé

07310314C3002

Non renseigné

Drumettaz-Clarafond / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 214 CHEM DE LA BOISSIERE DRUMETTAZ-CLARAFOND 73420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/07/2014

Décision

22/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Drumettaz-Clarafond (73103)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73420
Adresse: 214 CHEM DE LA BOISSIERE DRUMETTAZ-CLARAFOND 73420

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DRUMEDIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C lot
Parcelle 2: C 3841
Parcelle 3: C 3837

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DRUMEDIS

SIREN 401538707

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN- RUYSSEN

Commissaire aux comptes suppléant

MIKAEL AUBRY MARTINET

Président de SAS - né(e) en 1986

Commissaire aux comptes titulaire

SAS ORIAL

SIREN 444674816

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU BERTRAND MERLE

Directeur Général - né(e) en 1980

SYLVAIN PIERRE AIGLOZ

Président de SAS - né(e) en 1965

Autre

968503078

SIREN 968503078

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 214
Voie terrain: CHEM DE LA BOISSIERE
Localité terrain: DRUMETTAZ-CLARAFOND
Commune source: 73103
SIREN demandeur: 401538707
SIRET demandeur: 40153870700019
Code APE demandeur: 47.11F
Localité demandeur: DRUMETTAZ-CLARAFOND
Code postal demandeur: 73420
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/07/2014

Drumettaz-Clarafond, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 55 m²