Permis de construire Chantier commencé

00108817A0009

Transformation avec extension de surface

Charnoz-Sur-Ain / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE MONTROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

303 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/05/2019

Autorisation

22/09/2017

Décision

22/09/2017

Début chantier

13/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charnoz-Sur-Ain (01088)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01 80
Adresse: RUE DE MONTROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	197 m²	303 m²	0 m²	0 m²	1.009 m²
Locaux	2.018 m²	0 m²	0 m²	1.009 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	1.009 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU PARC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0C 665

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU PARC

SIREN 404416364

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS MONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

Associé indéfiniment responsable

398044768

SIREN 398044768

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE MONTROI
Localité terrain: CHARNOZ-SUR-AIN
Commune source: 01088
SIREN demandeur: 404416364
SIRET demandeur: 40441636400028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OYONNAX
Code postal demandeur: 01100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 13/05/2019
Date réelle d’autorisation: 22/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charnoz-Sur-Ain, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 23 m²