Permis de construire Autorisé

04514522A0001

Non renseigné

Ferrieres / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse PLAINE DU MARCHAIS SILLON FERRIERES 45210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

101.182 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/07/2022

Décision

22/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ferrieres (45145)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45210
Adresse: PLAINE DU MARCHAIS SILLON FERRIERES 45210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE VALLEES
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: YA 92
Parcelle 2: YA 133
Parcelle 3: YA 147

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE VALLEES (CC4V)

SIREN 244500419

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLAINE DU MARCHAIS SILLON
Localité terrain: FERRIERES
Commune source: 45145
SIREN demandeur: 244500419
SIRET demandeur: 24450041900019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FERRIERES-EN-GATINAIS
Code postal demandeur: 45210
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/07/2022

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2022

04514522A0004

Ferrieres-En-Gatinais, Loiret

Logements : - Surface : -

Permis de construire

08/11/2022

04514522A0019

Ferrieres, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 427 m²

Permis de construire

19/09/2022

04514522A0018

Ferrieres, Loiret

Ferrieres, Loiret

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2.898 m²