Declaration prealable Travaux terminés

0690381900016

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chambost-Longessaigne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 111 RUE DES BOUTIQUES CHAMBOST-LONGESSAIGNE 69770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.355 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/12/2019

Décision

23/12/2019

Début chantier

23/05/2020

Fin travaux

23/03/2021

Localisation

Commune: Chambost-Longessaigne (69038)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69770
Adresse: 111 RUE DES BOUTIQUES CHAMBOST-LONGESSAIGNE 69770

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Projet mixte

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	382 m²	0 m²	0 m²	382 m²	535 m²
Locaux	253 m²	0 m²	0 m²	153 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	100 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU COQUETIER
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 534

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU COQUETIER

SIREN 853791028

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE DELORME (DUPEUBLE)

Autre - né(e) en 1972

FREDERIQUE MADELEINE VINCENT (FRISON)

Autre - né(e) en 1972

ALAIN ALBERT YVES VINCENT

Gérant - né(e) en 1967

JEAN-FRANCOIS DELORME

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 111
Voie terrain: RUE DES BOUTIQUES
Localité terrain: CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Commune source: 69038
SIREN demandeur: 853791028
SIRET demandeur: 85379102800014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Code postal demandeur: 69770
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 23/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 6
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/07/2019