Permis de construire Travaux terminés

01217613A1040

Extension de surface sans transformation

Onet Le Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse LOUS TRINIOLS ONET LE CHATEAU 12850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

850 m²

Surface démolie

640 m²

Surface du terrain

11.188 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/02/2016

Autorisation

24/02/2014

Décision

24/02/2014

Début chantier

08/02/2016

Fin travaux

17/09/2018

Localisation

Commune: Onet Le Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: LOUS TRINIOLS ONET LE CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 640 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 640 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	663 m²	650 m²	640 m²
Commerce	0 m²	200 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BRALEY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AZ 82
Parcelle 2: AZ 197
Parcelle 3: AZ 200

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BRALEY

SIREN 403177736

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDIVINE MARIE SIMONE BRALEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

LUDOVIC DAVID JEAN-MARIE BRALEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CHRISTIAN ANTONIN MARIE FERNAND BRALEY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

RENEE SIMONE BRALEY (DIJOLS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Autre

EURL BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE

SIREN 413065665

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN SAINT-MARTIN

Commissaire aux comptes suppléant

CHRISTIAN ANTONIN MARIE FERNAND BRALEY

Gérant - né(e) en 1948

LUDIVINE MARIE SIMONE BRALEY

Gérant - né(e) en 1989

Commissaire aux comptes titulaire

878554989

SIREN 878554989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOUS TRINIOLS
Localité terrain: ONET LE CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 403177736
SIRET demandeur: 40317773600010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ONET LE CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 08/02/2016
Date réelle d’autorisation: 24/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 17/09/2018
Type de service public: Non rempli

Onet-Le-Chateau, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²