Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
07422422A0002
Non renseigné
Adresse
64-68 RUE DE L'HOPITAL PLAIN CHATEAU LA ROCHE SUR FORON 74800
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
10.498 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
29/12/2022
Décision
29/12/2022
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Roche Sur Foron (74224)
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 74800
- Adresse
- 64-68 RUE DE L'HOPITAL PLAIN CHATEAU LA ROCHE SUR FORON 74800
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- TERACTEM
- Code juridique demandeur
- 5515
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AD 107
- Parcelle 2
- AD 108
- Parcelle 3
- AD 126
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE MICHEL BARBON
Directeur Général - né(e) en 1967
LIONNEL JEAN TARDY
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GUILLAUME CHRISTIAN BELIN
Gérant - né(e) en 1980
Administrateur
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE)
SIREN 384006029
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EVELYNE SUZANNE MARTHE BAPTENDIER (PILLEBOUE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
FLORENCE PESENTI MOLINIER (PESENTI)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
FLORENT FRANCOLIS JOSEPH DUPEUBLE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1979
GERARD DANIEL BALTHAZARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
JEAN-LOUIS LUCIEN HOFBAUER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
LAURENT BIBOUD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
MARIE ROSE CHANTAL VEHI
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
MARIE-ALICE REGINE GUIDETTI
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
MYRIAM SCAPPATICCI
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
NADÈGE ANDRÉE FRISON-CHAUVET (FRISON)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975
NADINE CECILE GEORGEL
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
PATRICE CLAUDE BARDIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
PHILIPPE IRRMANN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
STEPHANE MARCEL URBAIN PETILLEON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972
THIERRY GASTON FAIVRE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
VERONIQUE BENOLLET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
VERONIQUE MARIE GENEVIEVE CHARMETANT (LETOUZEY)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
ANDREA JOSS
Membre du directoire - né(e) en 1978
DIDIER BRUNO
Membre du directoire - né(e) en 1962
GUILLAUME ISERENTANT
Membre du directoire - né(e) en 1962
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE PAUL BLONDEAU
Administrateur - né(e) en 1944
FRANCIS DURAND
Administrateur - né(e) en 1958
GUY MARIE FRANCOIS MAX HENRI JACQUES DELAVAL
Administrateur - né(e) en 1942
NADIA HMAIDI
Administrateur - né(e) en 1983
NICOLE HENRIETTE THERESE FARO (JESUS)
Administrateur - né(e) en 1940
XAVIER CHRISTIAN MARIE ALBOUY
Administrateur - né(e) en 1958
STEPHEN CHRISTIAN MARTRES
Directeur Général - né(e) en 1971
LUC BLANCHET
Président du conseil d'administration - né(e) en 1968
Administrateur
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE)
SIREN 384006029
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD JEAN THERY
Administrateur - né(e) en 1959
DOMINIQUE JULES JUST VARLET
Administrateur - né(e) en 1957
FRANCOIS XAVIER NOEL AMBLARD
Administrateur - né(e) en 1952
FREDERIC CHAMBON
Administrateur - né(e) en 1966
GERARD LAUPER
Administrateur - né(e) en 1950
LOUIS JEAN GABRIEL GIREAU
Administrateur - né(e) en 1950
ODILE JAMBON
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE CLAUDE LOUIS GINOT
Administrateur - né(e) en 1945
CHRISTIAN MAGNON
Directeur Général - né(e) en 1964
STEPHANE MICHEL SAINT-POL-HUGOO (SAINT-POL)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1970
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE ALBERT MUGNIER
Administrateur - né(e) en 1947
BERNARD CLAUDE LOUIS JOUVENOZ
Administrateur - né(e) en 1953
BERNARD FOURNIER
Administrateur - né(e) en 1951
ERNEST NYCOLLIN
Administrateur - né(e) en 1937
GERARD MAURE
Administrateur - né(e) en 1941
MARIE JOSEPHE MENAGER (BRIFFOD)
Administrateur - né(e) en 1944
MAURICE PONCIN
Administrateur - né(e) en 1931
NICOLE LOICHON (BARAZZUOL)
Administrateur - né(e) en 1957
ROSELYNE AMOUDRY (DRUZ)
Administrateur - né(e) en 1959
SYLVIANE OUDIN
Directeur Général - né(e) en 1969
STEPHANE JEAN-LOUIS MANIGLIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1972
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE JOSEPH ALEXANDRE PERRILLAT-AMEDE
Administrateur - né(e) en 1955
CAROLA MERTEL
Administrateur - né(e) en 1963
DOMINIQUE MEGEVAND
Administrateur - né(e) en 1971
FABRICE BOIVIN-SICART
Administrateur - né(e) en 1955
JACQUES LARATTE
Administrateur - né(e) en 1945
JOSETTE BROSSELIN
Administrateur - né(e) en 1946
MICHEL AMOUDRY
Administrateur - né(e) en 1944
NADIA THOME-DEHAOUI (DEHAOUI)
Administrateur - né(e) en 1959
SANDRINE LOUISE ANNETTE ARNOUX-HERLEMONT (HERLEMONT)
Administrateur - né(e) en 1971
NICOLAS GAUTEUR
Directeur Général - né(e) en 1976
JEAN-PAUL AMOUDRY
Président du conseil d'administration - né(e) en 1950
OLIVIER BARRY
Président du conseil d'administration - né(e) en 1952
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERTRAND DUFOUR
Administrateur - né(e) en 1983
GAEL DHALLUIN
Administrateur - né(e) en 1972
JEAN-MARC CHRISTIAN MOREL
Administrateur - né(e) en 1964
EMMANUEL MEUNIER
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968
PHILIPPE ROUX
Commissaire aux comptes titulaire
PIERRE-MICHEL MONNERET
Président de SAS - né(e) en 1963
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 64-68
- Voie terrain
- RUE DE L'HOPITAL
- Lieu-dit terrain
- PLAIN CHATEAU
- Localité terrain
- LA ROCHE SUR FORON
- Commune source
- 74224
- SIREN demandeur
- 325920064
- SIRET demandeur
- 32592006400061
- Code APE demandeur
- 71.12B
- Localité demandeur
- ANNECY
- Code postal demandeur
- 74600
- Prise en compte autorisation
- 2022-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202212
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 29/12/2022
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0033
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 13
Surface : 1.099 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0047
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 44 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0041
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 122 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0032
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 118 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0096
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 198 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0087
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 72 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0022
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422422A0013
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422426A0010
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 35
Surface : 2.417 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422425A0038
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 72
Surface : 4.270 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422426A0008
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 182,63 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422426A0002
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 85,50 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422420A0003
La Roche Sur Foron, Haute-Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 46 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07422418A0033
La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 4
Surface : 328 m2