Permis de construire Travaux terminés

0381622310003

Nouvelle construction

Faverges-De-La-Tour / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU VERONIN _ VERONIN _ FAVERGES-DE-LA-TOUR 38110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

142 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.167 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/05/2023

Décision

16/05/2023

Début chantier

16/10/2023

Fin travaux

24/09/2024

Localisation

Commune: Faverges-De-La-Tour (38162)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: CHEMIN DU VERONIN _ VERONIN _ FAVERGES-DE-LA-TOUR 38110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	142 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SC LES 3 GONES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1234

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SC LES 3 GONES

SIREN 900463464

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINE YVETTE RENEE DOUCHY (GUEGAN)

Autre - né(e) en 1966

JEAN-PIERRE GUY MARC GHYSLAIN DOUCHY

Gérant - né(e) en 1967

Autre

SC DORICO

SIREN 889736476

Personnes physiques identifiées dans cette branche

COLIN JEAN-PAUL MAXIME GASPARD ANKA GHISLAIN DOUCHY

Autre - né(e) en 2004

JEAN PIERRE GUY MARC GHISLAIN DOUCHY

Gérant - né(e) en 1967

Autre

SC EL CONDOR

SIREN 889708426

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELIOT BERNY MARC-ANTOINE HYPPOLYTE GHISLAIN DOUCHY

Autre - né(e) en 2002

JEAN-PIERRE GUY MARC GHISLAIN DOUCHY

Autre - né(e) en 1967

Autre

SC NEMI

SIREN 889285276

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NOEMIE PASCALE MARION DAFFIE GHISLAINE DOUCHY

Autre - né(e) en 1996

JEAN-PIERRE GUY MARC GHISLAIN DOUCHY

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU VERONIN
Lieu-dit terrain: _ VERONIN _
Localité terrain: FAVERGES-DE-LA-TOUR
Commune source: 38162
SIREN demandeur: 900463464
SIRET demandeur: 90046346400017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: FAVERGES DE LA TOUR
Code postal demandeur: 38110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 24/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/11/2023