Permis de construire Travaux terminés

06618620F0022

Transformation avec extension de surface

Saint-Nazaire / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse MAS BAZAN SAINT-NAZAIRE 66570

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

103 m²

Surface démolie

12 m²

Surface du terrain

36.734 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/02/2021

Décision

18/02/2021

Début chantier

18/02/2021

Fin travaux

04/03/2021

Localisation

Commune: Saint-Nazaire (66186)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66570
Adresse: MAS BAZAN SAINT-NAZAIRE 66570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Résidence de tourisme

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 12 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	126 m²	103 m²	0 m²	126 m²	0 m²
Locaux	587 m²	0 m²	12 m²	244 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	244 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAS BAZAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AN 47
Parcelle 2: AN 49
Parcelle 3: AN 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAS BAZAN

SIREN 790717722

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERAUD BOISSONADE

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAS BAZAN
Localité terrain: SAINT-NAZAIRE
Commune source: 66186
SIREN demandeur: 790717722
SIRET demandeur: 79071772200017
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-NAZAIRE
Code postal demandeur: 66570
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 04/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Autre annexe

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