Declaration prealable Autorisé

0380861320003

Nouvelle construction

Chasselay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMP BOUVILLARD CHASSELAY 38470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

26 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/04/2013

Décision

19/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasselay (38086)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38470
Adresse: IMP BOUVILLARD CHASSELAY 38470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE PIED MONT
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 260

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE PIED MONT

SIREN 332837194

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE GERARD JEAN BELLIER

Administrateur - né(e) en 1971

FRANCK GERBOUD

Administrateur - né(e) en 1976

FRANCOIS BERNARD DETROYAT

Administrateur - né(e) en 1989

GREG FERNAND LEONCE FRANCO

Administrateur - né(e) en 1997

JEROME PIERRE BERNARD PATRAS

Administrateur - né(e) en 1973

RAPHAEL CLAUDE SIMON GAILLARD

Administrateur - né(e) en 1974

JEROME ELIAN CLAUDE CHAMPON

Autre - né(e) en 1983

CEDRIC ALBERT RENE GIROUD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

STEPHANE EMILE FRANCK CHAPRE

Secrétaire - né(e) en 1982

ALEXIS ROUSSET

Vice-Président - né(e) en 1994

MATHIEU JEAN-DOMINIQUE EZINGEARD

Vice-Président - né(e) en 1976

Administrateur

351592118

SIREN 351592118

Administrateur

450878368

SIREN 450878368

Administrateur

EARL DE GARAGNOL

SIREN 429191570

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN CHANRON

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP
Lieu-dit terrain: BOUVILLARD
Localité terrain: CHASSELAY
Commune source: 38086
SIREN demandeur: 332837194
SIRET demandeur: 33283719400015
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: SAINT-VERAND
Code postal demandeur: 38160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/04/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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0380861320002

Chasselay, Isère

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2013

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