Permis de construire Autorisé

05960316O0004

Extension de surface sans transformation

Trith-Saint-Leger / Nord / Hauts-de-France

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Adresse PLACE ROGER - RUE JEAN JAU MEDIATHEQUE GUSTAVE ANSART TRITH-SAINT-LEGER 59125

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/08/2016

Décision

08/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Trith-Saint-Leger (59603)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59125
Adresse: PLACE ROGER - RUE JEAN JAU MEDIATHEQUE GUSTAVE ANSART TRITH-SAINT-LEGER 59125

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	685 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	685 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AN 452
Parcelle 2: AN 453

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT (CAPH)

SIREN 200042190

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE ROGER - RUE JEAN JAU
Lieu-dit terrain: MEDIATHEQUE GUSTAVE ANSART
Localité terrain: TRITH-SAINT-LEGER
Commune source: 59603
SIREN demandeur: 200042190
SIRET demandeur: 20004219000013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: WALLERS
Code postal demandeur: 59135
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/08/2016
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

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