Permis de construire Autorisé

02A1302400061

Nouvelle construction

Grosseto-Prugna / Corse-du-Sud / Corse

Exporter PDF

Adresse CLOS DES ORANGERS PORTICCIO GROSSETO-PRUGNA 20128

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

158 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.911 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/11/2024

Décision

04/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grosseto-Prugna (2A130)
Département: Corse-du-Sud (2A)
Région: Corse (94)
Code postal: 20128
Adresse: CLOS DES ORANGERS PORTICCIO GROSSETO-PRUGNA 20128

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	193 m²	158 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AA 126
Parcelle 2: AA 124
Parcelle 3: AA 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JAS

SIREN 480946128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD BEN-SOUSSAN

Autre - né(e) en 1959

IRENE CAROLE BEN-SOUSSAN (TAIEB)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CLOS DES ORANGERS
Lieu-dit terrain: PORTICCIO
Localité terrain: GROSSETO-PRUGNA
Commune source: 2A130
SIREN demandeur: 480946128
SIRET demandeur: 48094612800018
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ENGHEIN-LES-BAINS
Code postal demandeur: ç(__à
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 04/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2025

02A1302400074

Grosseto Prugna, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2025

02A1302400072

Grosseto Prugna, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 390 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2024

02A1302400068

Grosseto Prugna, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 268 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2024

02A1302400001

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 227 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2024

02A1302400050

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 385 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/09/2024

02A1302400036

Porticcio, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 16 Surface : 856 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/08/2024

02A1302400052

Grosseto Prugna, Corse-du-Sud

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 170 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/07/2024

02A1302400043

Porticcio, Corse-du-Sud

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 74 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2026

02A1302600003

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 196 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2026

02A1302600001

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/11/2025

02A1302500048

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 325 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/01/2026

02A1302500056

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2025

02A1302500060

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 170 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2025

02A1302500058

Porticcio Sur La Commune De Gros, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 243 m²