Permis de construire Autorisé

0910411810004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Avrainville / Essonne / Île-de-France

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Adresse CHEMIN RURAL N_ 8 AVRAINVILLE 91630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/11/2018

Décision

20/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avrainville (91041)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91630
Adresse: CHEMIN RURAL N_ 8 AVRAINVILLE 91630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	361 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.503 m²	148 m²	238 m²
Commerce	2.921 m²	0 m²	148 m²
Agricole	148 m²	148 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA RENOUEE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 96
Parcelle 2: ZA 97
Parcelle 3: ZA 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA RENOUEE (LA BEAUVOISIERE)

SIREN 403176621

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LESLIE CHRISTELLE ANNE-LISE BONSACQUET-PICART (PICART)

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL N_ 8
Localité terrain: AVRAINVILLE
Commune source: 91041
SIREN demandeur: 403176621
SIRET demandeur: 40317662100023
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: SAULX-LES-CHARTREUX
Code postal demandeur: 91160
Nombre de chambres: 5
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/11/2018
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Avrainville, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 69 m²