Permis de construire Chantier commencé

0920632000059

Transformation avec diminution de surface

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 33 RUE DES CHAILLES RUEIL-MALMAISON 92500

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

24 m²

Surface démolie

82 m²

Surface du terrain

341 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/11/2020

Décision

16/11/2020

Début chantier

19/04/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 33 RUE DES CHAILLES RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 82 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 82 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	24 m²	0 m²	0 m²	174 m²
Locaux	257 m²	0 m²	82 m²	174 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	92 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 888

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE DES CHAILLES
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
Localité demandeur: NANTERRE
Code postal demandeur: 92000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2021

0920632000080

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 266 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2021

0920632000074

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 55 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2021

0920632000093

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 39 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2021

0920632000089

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 407 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2020

0920632000069

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 255 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2020

0920632000068

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/11/2020

0920632000038

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 240 Surface : 15.969 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/10/2020

0920632000058

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 199 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/07/2025

0920632500230

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2025

0920632500185

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2024

0920632400330

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2023

0920632300238

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2023

0920632200476

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2022

0920632200252

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m²