Permis de construire Travaux terminés

01032514C0001

Nouvelle construction

Rosieres-Pres-Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse CR DIT DES MONTOTS ROSIERES-PRES-TROYES 10430

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.540 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.885 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/11/2015

Autorisation

10/03/2014

Décision

10/03/2014

Début chantier

21/07/2014

Fin travaux

28/11/2015

Localisation

Commune: Rosieres-Pres-Troyes (10325)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10430
Adresse: CR DIT DES MONTOTS ROSIERES-PRES-TROYES 10430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.540 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 22
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.C.V. COTE SUD
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 66

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.C.V. COTE SUD

SIREN 752670968

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT SINDRES DUBOIS

Liquidateur - né(e) en 1970

Gérant et associé indéfiniment responsable

CABINET DUBOIS & ASSOCIES (CABINET DUBOIS & ASSOCIES)

SIREN 503917239

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE SINDRES-DUBOIS (ORTA SACHALIN)

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURENT SINDRES-DUBOIS

Président de SAS - né(e) en 1970

Autre

URBANEO (SAI)

SIREN 451503668

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT SINDRES-DUBOIS

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CR DIT DES MONTOTS
Localité terrain: ROSIERES-PRES-TROYES
Commune source: 10325
SIREN demandeur: 752670968
SIRET demandeur: 75267096800011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TROYES
Code postal demandeur: 10000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 28/11/2015
Date réelle d’autorisation: 10/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 28/11/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Rosières-Prés-Troyes, Aube

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 69 m²