Permis d amenager Autorisé

04518723L0002

Non renseigné

Lorris / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LE PAVILLON LORRIS 45260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

108.159 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/10/2023

Décision

07/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lorris (45187)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45260
Adresse: LE PAVILLON LORRIS 45260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DF
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZA 17
Parcelle 2: ZA 21
Parcelle 3: ZA 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIREN 820377729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC GERARD JOSEPH DELBAERE

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PAVILLON
Localité terrain: LORRIS
Commune source: 45187
SIREN demandeur: 820377729
SIRET demandeur: 82037772900018
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: LUGNY
Code postal demandeur: 71260
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/10/2023

Lorris, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²