Permis de construire Chantier commencé

04007514C0008

Diminution de surface sans transformation

Castets / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 798 CHEM DE PEYSANTE CASTETS 40260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

262 m²

Surface démolie

278 m²

Surface du terrain

141.021 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2015

Autorisation

06/06/2014

Décision

06/06/2014

Début chantier

01/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Castets (40075)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40260
Adresse: 798 CHEM DE PEYSANTE CASTETS 40260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 278 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 111 m²
Locaux démolis: 167 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	111 m²	246 m²	111 m²	0 m²
Locaux	319 m²	16 m²	167 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA JEAN GEMIE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: K 110
Parcelle 2: K 111
Parcelle 3: K 112

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA JEAN GEMIE

SIREN 505397752

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY HUBERT MARIE DECRE

Autre - né(e) en 1961

Gérant et associé indéfiniment responsable

503022469

SIREN 503022469

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 798
Voie terrain: CHEM DE PEYSANTE
Localité terrain: CASTETS
Commune source: 40075
SIREN demandeur: 505397752
SIRET demandeur: 50539775200013
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: LINXE
Code postal demandeur: 40260
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/06/2015
Date réelle d’autorisation: 06/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Castets, Landes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²