Permis de construire Autorisé

08505923F0008

Extension de surface sans transformation

La Chataigneraie / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LA PENISSIERE LA CHATAIGNERAIE 85120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.002 m²

Surface démolie

1.000 m²

Surface du terrain

16.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/09/2023

Décision

11/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chataigneraie (85059)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85120
Adresse: LA PENISSIERE LA CHATAIGNERAIE 85120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.000 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.000 m²
Agricole démoli: 1.000 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.700 m²	1.002 m²	1.000 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.700 m²	1.002 m²	1.000 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA PENISSIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZC 172

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA PENISSIERE

SIREN 388830960

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEVIN DOUILLARD

Gérant - né(e) en 1993

PATRICK MICHEL DENIS DOUILLARD

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PENISSIERE
Localité terrain: LA CHATAIGNERAIE
Commune source: 85059
SIREN demandeur: 388830960
SIRET demandeur: 38883096000018
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA CHATAIGNERAIE
Code postal demandeur: 85120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/09/2023
Type de service public: Non rempli

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