Permis de construire Autorisé

04202224M0001

Non renseigné

Bonson / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA GARE BONSON 42164

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.799 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

08/11/2024

Décision

08/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Bonson (42022)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42164
Adresse: LA GARE BONSON 42164

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AO 15
Parcelle 2: AO 17
Parcelle 3: AO 18

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GARE
Localité terrain: BONSON
Commune source: 42022
Localité demandeur: SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Code postal demandeur: 42650
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202411
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 08/11/2024

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