Permis de construire Autorisé

0452731300004

Extension de surface sans transformation

Saint-Denis-De-L Hotel / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse CHEM DE LA ROCHE AUX MOINES SAINT-DENIS-DE-L HOTEL 45550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

113 m²

Surface démolie

104 m²

Surface du terrain

4.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/09/2013

Décision

27/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Denis-De-L Hotel (45273)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45550
Adresse: CHEM DE LA ROCHE AUX MOINES SAINT-DENIS-DE-L HOTEL 45550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 104 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 52 m²
Agricole démoli: 52 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	88 m²	9 m²	0 m²
Locaux	52 m²	52 m²	52 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	52 m²	52 m²	52 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONCEPT DOG
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 183
Parcelle 2: ZK 128

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONCEPT DOG

SIREN 501208201

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE CHEVALIER

Liquidateur - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA ROCHE AUX MOINES
Localité terrain: SAINT-DENIS-DE-L HOTEL
Commune source: 45273
SIREN demandeur: 501208201
SIRET demandeur: 50120820100035
Code APE demandeur: 47.78C
Localité demandeur: SAINT-DENIS-DE-L HOTEL
Code postal demandeur: 45550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/09/2013
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/07/2013

0452731300001

Saint-Denis-De-L Hotel, Loiret

Saint-Denis-De-L'hotel, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²