Permis de construire Travaux terminés

08521623F0022

Nouvelle construction

Sainte-Gemme-La-Plaine / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA VERDASSE - LOT 5 SAINTE-GEMME-LA-PLAINE 85400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

74 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.256 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/09/2023

Décision

04/09/2023

Début chantier

04/01/2024

Fin travaux

26/09/2024

Localisation

Commune: Sainte-Gemme-La-Plaine (85216)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85400
Adresse: RUE DE LA VERDASSE - LOT 5 SAINTE-GEMME-LA-PLAINE 85400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	74 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NICE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZK 487
Parcelle 2: ZK 489

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NICE

SIREN 915240790

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE ODILE NOELLE FORGEAU (MEUNIER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

NICOLAS JEAN PHILIPPE FORGEAU (FORGEAU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

483588224

SIREN 483588224

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA VERDASSE - LOT 5
Localité terrain: SAINTE-GEMME-LA-PLAINE
Commune source: 85216
SIREN demandeur: 915240790
SIRET demandeur: 91524079000013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTE GEMME LA PLAINE
Code postal demandeur: 85400
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 26/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2024