Permis de construire Travaux terminés

01006423E0003

Transformation avec diminution de surface

Brienne-Le-Chateau / Aube / Grand Est

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Adresse 3 AVENUE BEAUFFREMONT BRIENNE-LE-CHATEAU 10500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

128 m²

Surface du terrain

216.010 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/10/2023

Décision

13/10/2023

Début chantier

01/12/2023

Fin travaux

01/02/2025

Localisation

Commune: Brienne-Le-Chateau (10064)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10500
Adresse: 3 AVENUE BEAUFFREMONT BRIENNE-LE-CHATEAU 10500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 128 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 64 m²
Service public démoli: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.273 m²	64 m²	1.209 m²	1.209 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.273 m²	64 m²	1.209 m²	1.209 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE L'AUBE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AO 2
Parcelle 2: AO 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE L'AUBE (EPSMA)

SIREN 261000012

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENUE BEAUFFREMONT
Localité terrain: BRIENNE-LE-CHATEAU
Commune source: 10064
SIREN demandeur: 261000012
SIRET demandeur: 26100001200011
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: BRIENNE-LE-CHATEAU
Code postal demandeur: 10500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2025
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Santé

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/09/2023

01006423E0002

Brienne-Le-Chateau, Aube

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2023

01006423E0001

Brienne-Le-Chateau, Aube

Logements : - Surface : -