Permis de construire Annulé

08302514B0025

Nouvelle construction

Brue-Auriac / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RTE DE VARAGES DOMAINE DE CANTARELLE BRUE-AURIAC 83119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.893 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/02/2015

Décision

26/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brue-Auriac (83025)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83119
Adresse: RTE DE VARAGES DOMAINE DE CANTARELLE BRUE-AURIAC 83119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	368 m²	0 m²
Locaux	2.028 m²	1.893 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.028 m²	1.893 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DIEUDONNE DOMAINE DE CANTARELLE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: G 81
Parcelle 2: G 89
Parcelle 3: G 88

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DIEUDONNE DOMAINE DE CANTARELLE

SIREN 450113840

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE DIEUDONNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

ELODIE CECILE NADEGE DIEUDONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE VARAGES
Lieu-dit terrain: DOMAINE DE CANTARELLE
Localité terrain: BRUE-AURIAC
Commune source: 83025
SIREN demandeur: 450113840
SIRET demandeur: 45011384000018
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BRUE-AURIAC
Code postal demandeur: 83119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/02/2015
Type de service public: Non rempli

Brue-Auriac, Var

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.451 m²