Permis de construire Autorisé

0627851400001

Non renseigné

Aubigny-En-Artois / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 41 ANCIENNE ROUTE NATIONALE AUBIGNY-EN-ARTOIS 62690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/04/2014

Décision

18/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aubigny-En-Artois (62785)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62690
Adresse: 41 ANCIENNE ROUTE NATIONALE AUBIGNY-EN-ARTOIS 62690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 708
Parcelle 2: C 116
Parcelle 3: C 115

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 41
Voie terrain: ANCIENNE ROUTE NATIONALE
Localité terrain: AUBIGNY-EN-ARTOIS
Commune source: 62785
Localité demandeur: AUBIGNY-EN-ARTOIS
Code postal demandeur: 62690
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 201404
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/04/2014

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