Permis de construire Travaux terminés

09305117C0097

Nouvelle construction

Noisy-Le-Grand / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 9 RUE DE LA FRATERNITE NOISY-LE-GRAND 93160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

114 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

246 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/12/2017

Décision

05/12/2017

Début chantier

01/03/2018

Fin travaux

16/01/2019

Localisation

Commune: Noisy-Le-Grand (93051)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93160
Adresse: 9 RUE DE LA FRATERNITE NOISY-LE-GRAND 93160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 280

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DE LA FRATERNITE
Localité terrain: NOISY-LE-GRAND
Commune source: 93051
Localité demandeur: VILLIERS-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 94350
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 16/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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09305117C0048

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 76 m²

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Mis à jour ce mois-ci 22/05/2018

09305117C0098

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

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Logements : - Surface : 4.480 m²

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Mis à jour ce mois-ci 28/03/2018

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Logements : - Surface : 27.582 m²

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Logements : - Surface : 398 m²

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09305117C0083

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2017

09305117C0088

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2017

09305117C0044

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 31.430 m²

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Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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09305121C0008

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 6 m²