Permis d amenager Annulé

06611520A0002

Non renseigné

Montesquieu Des Alberes / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse CAMI CLOS MONTESQUIEU DES ALBERES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.301 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/06/2021

Décision

09/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montesquieu Des Alberes (66115)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66330
Adresse: CAMI CLOS MONTESQUIEU DES ALBERES

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POLE AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 7
Parcelle 2: AO 8
Parcelle 3: AO 155

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POLE AMENAGEMENT

SIREN 824308670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME JEAN HENRI FERRER

Gérant - né(e) en 1968

SEBASTIEN BOBO

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CAMI CLOS
Localité terrain: MONTESQUIEU DES ALBERES
Commune source: 66115
SIREN demandeur: 824308670
SIRET demandeur: 82430867000028
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CABESTANY
Code postal demandeur: 66330
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/06/2021

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2021