Permis de construire Autorisé

08506514H0015

Nouvelle construction

Chavagnes-En-Paillers / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 6033 RUE DE L'ESPERANCE CHAVAGNES-EN-PAILLERS 85250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.092 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/10/2014

Décision

17/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chavagnes-En-Paillers (85065)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85250
Adresse: 6033 RUE DE L'ESPERANCE CHAVAGNES-EN-PAILLERS 85250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YD 425
Parcelle 2: YD 429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6033
Voie terrain: RUE DE L'ESPERANCE
Localité terrain: CHAVAGNES-EN-PAILLERS
Commune source: 85065
Localité demandeur: CHAVAGNES-EN-PAILLERS
Code postal demandeur: 85250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/10/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 07/04/2014