Permis d amenager Travaux terminés

01717217S0001

Non renseigné

Gemozac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 7 C VOIE COMMUNALE N_ 311 GEMOZAC 17260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

732 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

21/02/2018

Décision

21/02/2018

Début chantier

21/02/2018

Fin travaux

21/03/2018

Localisation

Commune: Gemozac (17172)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17260
Adresse: 7 C VOIE COMMUNALE N_ 311 GEMOZAC 17260

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZK 81P

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7 C
Voie terrain: VOIE COMMUNALE N_ 311
Localité terrain: GEMOZAC
Commune source: 17172
Localité demandeur: COZES
Code postal demandeur: 17120
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 21/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 21/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/03/2018

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