Permis de construire Chantier commencé

0263622000030

Nouvelle construction

Valence / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0092 RUE MONTPLAISIR VALENCE 26000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.354 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

804 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/11/2024

Autorisation

06/08/2020

Décision

06/08/2020

Début chantier

09/11/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valence (26362)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26000
Adresse: 0092 RUE MONTPLAISIR VALENCE 26000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.354 m²	0 m²	0 m²
Locaux	160 m²	0 m²	160 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV ARCADOME
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AT 381
Parcelle 2: AT 383

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV ARCADOME

SIREN 852274182

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

CREA-DOME

SIREN 417754934

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

793527789

SIREN 793527789

Autre

FONCIERE CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES (FONCIERE CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES)

SIREN 510223134

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

BBM ET ASSOCIES

SIREN 311903496

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME CHRISTOPHE VAUCHERET-PERRIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

ROLAND FRANCOIS WOINET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

ATTIKA BELLAHCENE-GUERIN (BELLAHCENE)

Directeur Général - né(e) en 1985

FRANCK EMMANUEL GABRIEL SERRATRICE

Directeur Général - né(e) en 1977

FRANCK PIERRE STEPHANE GIROLET

Directeur Général - né(e) en 1986

JEAN-PHILIPPE ANTOINE BRET

Directeur Général - né(e) en 1977

JOHAN LUC DELANGLE

Directeur Général - né(e) en 1985

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

SANDRINE BRIGITTE CHABOUD

Directeur Général - né(e) en 1974

STEPHANE BERTOLOTTI

Directeur Général - né(e) en 1975

THOMAS IVAN SPALANZANI

Directeur Général - né(e) en 1977

VINCENT ALAIN BOUVIER

Directeur Général - né(e) en 1973

Président de SAS

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES

SIREN 402121958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE ELIE MOINS

Administrateur - né(e) en 1965

BERNARD LOUIS JOSEPH CLAVEL

Administrateur - né(e) en 1960

BRIGITTE JOSETTE GROIX

Administrateur - né(e) en 1971

CATHERINE DE ZANET (FAURE)

Administrateur - né(e) en 1964

CLAUDE FRANCILLON

Administrateur - né(e) en 1958

CORINNE MARIE VITTON (QUANTIN)

Administrateur - né(e) en 1965

CORINNE SYLVIE DEYGAS (LAPEINE)

Administrateur - né(e) en 1967

CYRIL JACQUES HUGUES

Administrateur - né(e) en 1972

GISELE SIBEUD (MANKOWSKY)

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-HENRI BRUNEL

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-LUC GASTON ALBERT ALLEMAND

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-MICHEL KUNSTMANN

Administrateur - né(e) en 1958

KARLINE ARLETTE ANTOINETTE MICHON (VALLA)

Administrateur - né(e) en 1965

MANUEL DE ARAUJO

Administrateur - né(e) en 1962

NATHALIE MADELEINE PEYRACHON BERTHELET (ROLLAND)

Administrateur - né(e) en 1964

PHILIPPE CHABANAS

Administrateur - né(e) en 1965

PHILIPPE JOSEPH MARCEL GLANDU

Administrateur - né(e) en 1962

SERGE JEAN-NOEL POUZACHE

Administrateur - né(e) en 1967

CHRISTOPHE JOSEPH VACHERESSE

Directeur - né(e) en 1969

PIERRE CLAUDE FRANCOIS FORT

Directeur Général - né(e) en 1966

Gérant

IMMO-DOME

SIREN 429783798

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

793527789

SIREN 793527789

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0092
Voie terrain: RUE MONTPLAISIR
Localité terrain: VALENCE
Commune source: 26362
SIREN demandeur: 852274182
SIRET demandeur: 85227418200017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 09/11/2024
Date réelle d’autorisation: 06/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 09/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Valence, Drôme

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 41 m²