Permis de construire Travaux terminés

0011941500026

Nouvelle construction

Jassans-Riottier / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU 3 SEPTEMBRE 1944 JASSANS-RIOTTIER 01480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

315 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/05/2016

Décision

09/05/2016

Début chantier

09/11/2016

Fin travaux

01/12/2017

Localisation

Commune: Jassans-Riottier (01194)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01480
Adresse: RUE DU 3 SEPTEMBRE 1944 JASSANS-RIOTTIER 01480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	315 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA MORNEBOUL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA MORNEBOUL

SIREN 821933777

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BLANDINE DANIELE JEANINE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

LAURENT JEAN NEUHART

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU 3 SEPTEMBRE 1944
Localité terrain: JASSANS-RIOTTIER
Commune source: 01194
SIREN demandeur: 821933777
SIRET demandeur: 82193377700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TREVOUX
Code postal demandeur: 01600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2016