Permis de construire Travaux terminés

05404020L0004

Nouvelle construction

Badonviller / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 9009 AV DE LA DIVISION LEC LERC BADONVILLER 54540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

990 m²

Surface démolie

1.286 m²

Surface du terrain

3.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/03/2021

Décision

15/03/2021

Début chantier

15/03/2021

Fin travaux

08/08/2023

Localisation

Commune: Badonviller (54040)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54540
Adresse: 9009 AV DE LA DIVISION LEC LERC BADONVILLER 54540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.286 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 643 m²
Commerce démoli: 643 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	643 m²	571 m²	643 m²
Commerce	643 m²	419 m²	643 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BADONVILLER
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 388

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BADONVILLER

SIREN 215400409

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 9009 AV DE LA DIVISION LEC
Lieu-dit terrain: LERC
Localité terrain: BADONVILLER
Commune source: 54040
SIREN demandeur: 215400409
SIRET demandeur: 21540040900011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BADONVILLER
Code postal demandeur: 54540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 08/08/2023
Type de service public: Non rempli

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