Permis de construire Chantier commencé

06601117K0062

Nouvelle construction

Bages / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse ZAE L USINE BAGES 66670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

181 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

977 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/08/2017

Décision

07/08/2017

Début chantier

21/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bages (66011)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66670
Adresse: ZAE L USINE BAGES 66670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	181 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	132 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BA 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAE L USINE
Localité terrain: BAGES
Commune source: 66011
Localité demandeur: BAGES
Code postal demandeur: 66670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2017
Type de service public: Non rempli

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