Permis de construire Travaux terminés

02219815C0006

Nouvelle construction

Rennes / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

311 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/11/2015

Décision

19/11/2015

Début chantier

04/10/2016

Fin travaux

11/09/2019

Localisation

Commune: Rennes (22198)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 23500
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	311 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	311 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OS PLEUMEUR BODOU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 22198
SIREN demandeur: 821053493
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RENNES
Code postal demandeur: 23500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 11/09/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

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