Permis de construire Autorisé

07825522F0016

Nouvelle construction

Freneuse / Yvelines / Île-de-France

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Adresse RUE CURIE LE BOUT DE FRENEUSE FRENEUSE 78840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

713 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/09/2022

Décision

16/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Freneuse (78255)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78840
Adresse: RUE CURIE LE BOUT DE FRENEUSE FRENEUSE 78840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	713 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 4
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRESTIGE HABITAT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 270
Parcelle 2: C 1273
Parcelle 3: C 3841

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PRESTIGE HABITAT

SIREN 910058726

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEYF-EDDINE LEKMITI

Gérant - né(e) en 1987

Société liée

AS CORPORATION

SIREN 950870188

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AHMED ANIS LEKMITI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

SEYF-EDDINE LEKMITI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Autre

BUSINESS PROJECT

SIREN 910951391

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NEDAL-EDDINE LEKMITI

Autre - né(e) en 2014

RIMENE LEKMITI

Autre - né(e) en 2018

YASMINE LEKMITI (AIACHE)

Autre - né(e) en 1989

SEYF-EDDINE LEKMITI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Société liée

KAMILION-GROUP

SIREN 948380266

Personnes physiques identifiées dans cette branche

WAFAÂ LEKMITI (LEKMITI)

Directeur Général - né(e) en 1996

MOHAMMED-ELHADI LEKMITI

Président de SAS - né(e) en 1992

Société liée

MS BUSINESS

SIREN 950840348

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MOUNCIF LEKMITI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

SEYF-EDDINE LEKMITI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CURIE
Lieu-dit terrain: LE BOUT DE FRENEUSE
Localité terrain: FRENEUSE
Commune source: 78255
SIREN demandeur: 910058726
SIRET demandeur: 91005872600019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROSNY SUR SEINE
Code postal demandeur: 78710
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Freneuse, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 216 m²