Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
06603715F0007
Nouvelle construction
Adresse
AVENU JOSEPH SAUVY CANET EN ROUSSILLON 66140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
7.370 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
8.357 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/09/2015
Décision
10/09/2015
Début chantier
27/06/2016
Fin travaux
03/10/2017
Localisation
- Commune
- Canet En Roussillon (66037)
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 66140
- Adresse
- AVENU JOSEPH SAUVY CANET EN ROUSSILLON 66140
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 3.685 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 3.685 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- BN 108
- Parcelle 2
- BN 110
- Parcelle 3
- BN 111
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveau supplémentaire
- Oui
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- AVENU JOSEPH SAUVY
- Localité terrain
- CANET EN ROUSSILLON
- Commune source
- 66037
- Localité demandeur
- CANET EN ROUSSILLON
- Code postal demandeur
- 66140
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 10/09/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 27/06/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 03/10/2017
- Type de service public
- Ouvrage spécial
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