Permis de construire Autorisé

02606416C0016

Nouvelle construction

Chabeuil / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 420 CHE DES GALERIES CHABEUIL

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.308 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

208.623 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/07/2016

Décision

08/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chabeuil (26064)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26120
Adresse: 420 CHE DES GALERIES CHABEUIL

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.183 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.125 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOPERATIV AGRICOLE DROMOISE CEREALE
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: XB 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOPERATIV AGRICOLE DROMOISE CEREALE (CDC)

SIREN 342283009

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN EDMOND AIME ARCHINARD

Administrateur - né(e) en 1966

ANTOINE ALAIN ANDRE COMBEDIMANCHE (COMBEDIMANCHE)

Administrateur - né(e) en 1990

BENOIT RENE POINT

Administrateur - né(e) en 1981

FREDERIC EMILIEN DORIER

Administrateur - né(e) en 1972

JEROME ROBERT MAXIME BON

Administrateur - né(e) en 1973

MAXIME LUCIEN GILBERT COTTE

Administrateur - né(e) en 1991

PHILIPPE FABRICE ROYANNAIS

Administrateur - né(e) en 1965

PHILIPPE SYLVAIN CLAUDE ARMAND

Administrateur - né(e) en 1968

JEAN-CHARLES ANDRE HENRI DENIS

Autre - né(e) en 1982

LIONEL ALAIN EYDANT

Autre - né(e) en 1974

Administrateur

338442254

SIREN 338442254

Administrateur

348838319

SIREN 348838319

Administrateur

383048667

SIREN 383048667

Administrateur

424126860

SIREN 424126860

Administrateur

451833107

SIREN 451833107

Administrateur

452279060

SIREN 452279060

Administrateur

495019911

SIREN 495019911

Administrateur

511689119

SIREN 511689119

Administrateur

532773025

SIREN 532773025

Commissaire aux comptes titulaire

818415069

SIREN 818415069

Administrateur

834645418

SIREN 834645418

Commissaire aux comptes suppléant

AGRO REVISION

SIREN 401178983

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHEKIB KLAI

Administrateur - né(e) en 1980

FRANCOISE JACQUET

Administrateur - né(e) en 1953

MARTINE CATHERINE GILLET (TESSIER)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL ROCES

Administrateur - né(e) en 1971

ANNE GUALA

Autre - né(e) en 1967

MARCEL GARNARAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

ETC AUDIT

SIREN 493539944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE NICOLAS

Gérant - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Gérant - né(e) en 1967

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Gérant - né(e) en 1967

LAETITIA AGNES VIRGINIE COURVOISIER

Gérant - né(e) en 1980

LIONEL LOUIS LEBLANC

Gérant - né(e) en 1971

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Gérant - né(e) en 1975

SANDRA FAORO

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PATRICE DELZAIVE

Gérant - né(e) en 1974

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 420 CHE DES GALERIES
Localité terrain: CHABEUIL
Commune source: 26064
SIREN demandeur: 342283009
SIRET demandeur: 34228300900062
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: MONTELIER
Code postal demandeur: 26120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/07/2016
Type de service public: Non rempli

Chabeuil, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²