Permis de construire Travaux terminés

03614614S0001

Nouvelle construction

Orsennes / Indre / Centre-Val de Loire

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Adresse LE BOURG ORSENNES 36190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.170 m²

Surface démolie

816 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/02/2016

Autorisation

03/03/2014

Décision

03/03/2014

Début chantier

15/01/2015

Fin travaux

09/02/2016

Localisation

Commune: Orsennes (36146)
Département: Indre (36)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 36190
Adresse: LE BOURG ORSENNES 36190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 816 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 408 m²
Service public démoli: 408 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	408 m²	585 m²	408 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	408 m²	585 m²	408 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE COMMUNE MARCHE BERRICHONNE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 551
Parcelle 2: E 558

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE COMMUNE MARCHE BERRICHONNE

SIREN 200007052

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: ORSENNES
Commune source: 36146
SIREN demandeur: 200007052
SIRET demandeur: 20000705200018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AIGURANDE
Code postal demandeur: 36140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 09/02/2016
Date réelle d’autorisation: 03/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 09/02/2016
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2015

03614614S0005

Orsennes, Indre

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.262 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/11/2014

03614614S0003

Orsennes, Indre

Orsennes, Indre

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²