Permis de construire Autorisé

0383832520014

Diminution de surface sans transformation

Saint-Étienne-De-Crossey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 75 ROUTE DE SAINT AUPRE SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY 38960

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

1.256 m²

Surface du terrain

2.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/03/2026

Décision

23/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Étienne-De-Crossey (38383)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38960
Adresse: 75 ROUTE DE SAINT AUPRE SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY 38960

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.256 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 125 m²
Locaux démolis: 1.131 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	125 m²	0 m²	125 m²
Locaux	1.185 m²	400 m²	1.131 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NAPOULIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0C 430
Parcelle 2: 0C 712

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 75
Voie terrain: ROUTE DE SAINT AUPRE
Localité terrain: SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY
Commune source: 38383
SIREN demandeur: 841891682
SIRET demandeur: 84189168200012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST ETIENNE DE CROSSEY
Code postal demandeur: 38960
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/03/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2026