Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
09303322C0081
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
1 B RUE DE LA FERME GOURNAY SUR MARNE
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
852 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
22/02/2023
Décision
22/02/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Gournay Sur Marne (93033)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93460
- Adresse
- 1 B RUE DE LA FERME GOURNAY SUR MARNE
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 395 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 299 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 299 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 299 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- B 333
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1 B
- Voie terrain
- RUE DE LA FERME
- Localité terrain
- GOURNAY SUR MARNE
- Commune source
- 93033
- Localité demandeur
- GOURNAY-SUR-MARNE
- Code postal demandeur
- 93460
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 22/02/2023
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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09303322C0013
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09303322C0051
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
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09303322C0046
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
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09303316C0015
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
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09303326C0004
Gournay-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
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09303325C0015
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Logements : -
Surface : 512 m2
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Mis à jour ce mois-ci
09303325C0061
Gournay Sur Marne, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2