Declaration prealable Autorisé

0910931340017

Nouvelle construction

Boullay-Les-Troux / Essonne / Île-de-France

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Adresse RTE DE CERNAY D 40 BOULLAY-LES-TROUX 91470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

70 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.278 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/12/2013

Décision

19/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boullay-Les-Troux (91093)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91470
Adresse: RTE DE CERNAY D 40 BOULLAY-LES-TROUX 91470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.337 m²	70 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
Code juridique demandeur: 7179
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE (SGAP)

SIREN 177801552

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE CERNAY
Lieu-dit terrain: D 40
Localité terrain: BOULLAY-LES-TROUX
Commune source: 91093
SIREN demandeur: 177801552
SIRET demandeur: 17780155200015
Code APE demandeur: 84.24Z
Localité demandeur: VERSAILLES
Code postal demandeur: 78000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/12/2013
Type de service public: Non rempli

Boullay-Les-Troux, Essonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 326 m²