Permis de construire Autorisé

01205620G0023

Nouvelle construction

Baraqueville / Aveyron / Occitanie

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Adresse IMP DES DEUX SAISONS BARAQUEVILLE 12160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

492 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.465 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/10/2020

Décision

08/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Baraqueville (12056)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12160
Adresse: IMP DES DEUX SAISONS BARAQUEVILLE 12160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	327 m²	246 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	327 m²	246 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1910

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

SIREN 200068831

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DES DEUX SAISONS
Localité terrain: BARAQUEVILLE
Commune source: 12056
SIREN demandeur: 200068831
SIRET demandeur: 20006883100011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BARAQUEVILLE
Code postal demandeur: 12160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/10/2020
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2021