Permis de construire Travaux terminés

08816018A0024

Extension de surface sans transformation

Epinal / Vosges / Grand Est

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Adresse 1 AVENUE DE SAINT-DIE EPINAL 88000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

244 m²

Surface démolie

100 m²

Surface du terrain

1.067 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/10/2018

Autorisation

02/08/2018

Décision

02/08/2018

Début chantier

16/10/2018

Fin travaux

09/09/2019

Localisation

Commune: Epinal (88160)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88000
Adresse: 1 AVENUE DE SAINT-DIE EPINAL 88000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 100 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 100 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	100 m²	0 m²	100 m²
Locaux	0 m²	147 m²	0 m²
Commerce	0 m²	97 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BC 241

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RTE

SIREN 839062437

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEMAL ARSLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

SEFA ARSLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AVENUE DE SAINT-DIE
Localité terrain: EPINAL
Commune source: 88160
SIREN demandeur: 839062437
SIRET demandeur: 83906243700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DOCELLES
Code postal demandeur: 88460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 16/10/2018
Date réelle d’autorisation: 02/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 09/09/2019
Type de service public: Non rempli

Epinal, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 278 m²