Permis de construire Autorisé

00510124H0008

Extension de surface sans transformation

Vallouise-Pelvoux / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 756 ROUTE DE GYR LES AUCHES VALLOUISE-PELVOUX 05340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

51 m²

Surface démolie

18 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/09/2024

Décision

26/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vallouise-Pelvoux (05101)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05340
Adresse: 756 ROUTE DE GYR LES AUCHES VALLOUISE-PELVOUX 05340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 18 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 18 m²
Commerce démoli: 18 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	304 m²	51 m²	18 m²
Commerce	304 m²	51 m²	18 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAINT RAPHAEL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 1688

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAINT RAPHAEL

SIREN 933056335

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

932637895

SIREN 932637895

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 756
Voie terrain: ROUTE DE GYR
Lieu-dit terrain: LES AUCHES
Localité terrain: VALLOUISE-PELVOUX
Commune source: 05101
SIREN demandeur: 933056335
SIRET demandeur: 93305633500013
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: VALLOUISE-PELVOUX VALLOUISE
Code postal demandeur: 05290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/09/2024
Type de service public: Non rempli

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