Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Travaux terminés
00139213B0002
Nouvelle construction
Adresse
CHEM DE DESSERTE EN TACHERON SAMOGNAT 01580
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
18 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
131.743 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
27/04/2013
Décision
27/04/2013
Début chantier
27/07/2013
Fin travaux
20/03/2014
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Samognat (01392)
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 01580
- Adresse
- CHEM DE DESSERTE EN TACHERON SAMOGNAT 01580
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
La carte est fournie par OpenStreetMap.
Elle n’est chargée qu’à votre demande afin de ne pas transmettre votre adresse IP à ce service lors de l’ouverture de la page.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 80 m2 | 18 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 80 m2 | 18 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GAIA CONCEPT PLASTICS VALLEE
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- D 432
- Parcelle 2
- D 433
- Parcelle 3
- D 434
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Réservé aux inscrits
Arborescence publique du demandeur
Créez un compte gratuit pour consulter la société porteuse, ses détenteurs directs, les sociétés mères connues et les personnes publiques identifiées dans la chaîne.
Structure juridique
Sociétés liées
Personnes identifiées
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- CHEM DE DESSERTE
- Lieu-dit terrain
- EN TACHERON
- Localité terrain
- SAMOGNAT
- Commune source
- 01392
- SIREN demandeur
- 790461057
- SIRET demandeur
- 79046105700016
- Code APE demandeur
- 93.11Z
- Localité demandeur
- EYBENS
- Code postal demandeur
- 38320
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 27/04/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 27/07/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 20/03/2014
- Type de service public
- Culture et loisir
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
00139224H0001
Logements : -
Surface : -
Permis d amenager
00139224H0001
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 111 m2
Permis de construire
00139223H0002
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
00139222H0002
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 149 m2
Permis de construire
00139218H0002
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 266 m2
Permis de construire
00139217H0002
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 26 m2