Permis de demolir Autorisé

0381812210002

Non renseigné

Goncelin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 24 ROUTE DES ILES L'ILON ET LES TRONCHES GONCELIN 38570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

10.554 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

06/01/2023

Décision

06/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Goncelin (38181)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38570
Adresse: 24 ROUTE DES ILES L'ILON ET LES TRONCHES GONCELIN 38570

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 43
Parcelle 2: AB 43
Parcelle 3: AB 42

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE

SIREN 253805105

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: ROUTE DES ILES
Lieu-dit terrain: L'ILON ET LES TRONCHES
Localité terrain: GONCELIN
Commune source: 38181
SIREN demandeur: 253805105
SIRET demandeur: 25380510500017
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202301
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 06/01/2023

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