Permis de construire Travaux terminés

0370112120010

Nouvelle construction

Avoine / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LE PATUREAU AVOINE 37420

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

107 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.586 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/01/2022

Autorisation

29/06/2021

Décision

29/06/2021

Début chantier

06/10/2021

Fin travaux

10/05/2023

Localisation

Commune: Avoine (37011)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37420
Adresse: LE PATUREAU AVOINE 37420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALMA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AK 1133
Parcelle 2: AK 1132

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALMA

SIREN 853055572

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBANE CHANTAL FABIENNE MEME

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2017

MARTIN ERIC LUDOVIC MEME

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2016

ALEXIS JEAN-JACQUES JEAN-LUC MEME

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

MAGALI MEME (SIMON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PATUREAU
Localité terrain: AVOINE
Commune source: 37011
SIREN demandeur: 853055572
SIRET demandeur: 85305557200012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BALLAN-MIRE
Code postal demandeur: 37510
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 13/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2021