Permis de construire Travaux terminés

04119814S0015

Extension de surface sans transformation

Saint-Aignan / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse VAU DE CHAUME SAINT-AIGNAN 41110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.107 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.259 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/10/2014

Autorisation

13/10/2014

Décision

13/10/2014

Début chantier

20/10/2014

Fin travaux

03/09/2015

Localisation

Commune: Saint-Aignan (41198)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41110
Adresse: VAU DE CHAUME SAINT-AIGNAN 41110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.691 m²	1.107 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BARAT SAINT AIGNAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AL 265
Parcelle 2: AL 264
Parcelle 3: AL 263

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BARAT SAINT AIGNAN

SIREN 312043813

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

BARAT GROUP (BARAT GROUP) (BPH)

SIREN 519057095

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE MOREAU

Administrateur - né(e) en 1948

MATHIAS MARTIAL JOEL PROVOST

Administrateur - né(e) en 1979

PASCAL CAMILLE ANDRE GRISOT

Administrateur - né(e) en 1958

SAMUEL PROVOST

Administrateur - né(e) en 1976

CHRISTIAN PROVOST

Président de SAS - né(e) en 1950

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y TOURS (GROUPE Y ; ALLIANCE AUDIT EXPERTISE ET CONSEIL)

SIREN 484822770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT JOSTE

Directeur Général - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes titulaire

SECAP

SIREN 392008066

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MONOD

Administrateur - né(e) en 1957

CHRISTOPHE BIASOLI

Directeur Général - né(e) en 1980

GILLES ANTOINE BOSIGER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1989

Commissaire aux comptes suppléant

GROUPE Y TOURS (GROUPE Y ; ALLIANCE AUDIT EXPERTISE ET CONSEIL)

SIREN 484822770

Commissaire aux comptes titulaire

SECAP

SIREN 392008066

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VAU DE CHAUME
Localité terrain: SAINT-AIGNAN
Commune source: 41198
SIREN demandeur: 312043813
SIRET demandeur: 31204381300012
Code APE demandeur: 43.32B
Localité demandeur: SAINT-AIGNAN
Code postal demandeur: 41110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 20/10/2014
Date réelle d’autorisation: 13/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 03/09/2015
Type de service public: Non rempli

Saint Aignan, Loir-et-Cher

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 20 m²