Permis de construire Autorisé

09400315W2003

Non renseigné

Arcueil / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 34 AV ARISTIDE BRIAND ARCUEIL 94110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/07/2015

Décision

27/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arcueil (94003)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94110
Adresse: 34 AV ARISTIDE BRIAND ARCUEIL 94110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DES VILLES ET DU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 1

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DES VILLES ET DU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE (SADEV 94)

SIREN 341214971

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HÉLÈNE MARIE FRANÇOISE KERMORGANT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

MATHIAS GERARD GUY DOQUET-CHASSAING

Directeur Général - né(e) en 1972

PIERRE GARZON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes suppléant

ALPHA-EXPERTS

SIREN 422830406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD LARGIER

Administrateur - né(e) en 1984

FLORENCE SIE (WATTELET)

Administrateur - né(e) en 1970

FRANCOIS JACQUES

Administrateur - né(e) en 1967

MARIELLE DUPUY (PERRON)

Administrateur - né(e) en 1967

PHILIPPE PILLOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1948

DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

SEBASTIEN HAAS

Directeur Général - né(e) en 1982

Administrateur

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Administrateur

COMMUNE D ALFORTVILLE

SIREN 219400025

Administrateur

COMMUNE D ARCUEIL

SIREN 219400033

Administrateur

COMMUNE D IVRY SUR SEINE

SIREN 219400413

Administrateur

COMMUNE DE BAGNEUX

SIREN 219200078

Administrateur

COMMUNE DE CHAMPIGNY SUR MARNE

SIREN 219400173

Société liée

COMMUNE DE CHOISY LE ROI

SIREN 219400223

Administrateur

COMMUNE DE VALENTON

SIREN 219400744

Administrateur

COMMUNE DE VILLEJUIF

SIREN 219400769

Administrateur

COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI

SIREN 219400777

Administrateur

COMMUNE DE VITRY SUR SEINE

SIREN 219400819

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34
Voie terrain: AV ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: ARCUEIL
Commune source: 94003
SIREN demandeur: 341214971
SIRET demandeur: 34121497100010
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: VINCENNES CEDEX
Code postal demandeur: 94306
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201507
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/07/2015

Arcueil, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 613 m²